Le psychologue à l'hôpital: l'interprétation des tribunaux
Auteur : DAURIAC Eric
Publié le :
11/12/2007
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décembre
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12
2007
Source : www.eurojuris.frLe psychologue peut être employé par de nombreuses structures aux statuts différents, de la fonction territoriale, en passant par la fonction publique d’état, les organismes privés ou parapubliques, la fonction publique hospitalière, et il faut ajouter à cette liste les psychologues exerçant en libéral.Le psychologue dans la fonction publiqueLes... Lire la suite
Historique
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Canal + attaque la Ligue 1 de foot
Publié le : 13/12/2007 13 décembre déc. 12 2007Entreprises / Marketing et ventes / ConcurrenceCanal + a déposé un recours en référé devant le Conseil d’Etat pour demander la suspension de l’appel d’offres pour les droits de la Ligue 1 de foot.La "guérilla juridique" entr...Source : www.eurojuris.fr
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L'AG ne peut retirer le droit de jouissance privative d'une terrasse
Publié le : 13/12/2007 13 décembre déc. 12 2007Entreprises / Gestion de l'entreprise / Construction ImmobilierLe droit d'usage dont bénéficie le copropriétaire a un caractère réel et perpétuel constituant un droit acquis que l'assemblée générale ne saurait remettre en cause. C'est ce qu...Source : www.eurojuris.fr
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Etude du projet de loi qui prévoit notamment le rachat des jours de RTT
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Google accepte de participer à l'identification de l'adresse IP d'un blogueur
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Publié le : 12/12/2007 12 décembre déc. 12 2007Collectivités / Urbanisme / Ouvrages et travaux publics/ConstructionAprès la réforme au 1er octobre 2007, voici la réponse du ministre.Permis de construire et urbanismeLorsqu'un ensemble de constructions agricoles a été désaffecté et est utilisé...Source : www.eurojuris.fr
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Le psychologue à l'hôpital: l'interprétation des tribunaux
Publié le : 11/12/2007 11 décembre déc. 12 2007Particuliers / Santé / Responsabilité médicaleLe psychologue peut être employé par de nombreuses structures aux statuts différents, de la fonction territoriale, en passant par la fonction publique d’état, les organismes pri...Source : www.eurojuris.fr